Articles de cette rubrique

• Protocole d’intention pour la réalisation du SEA GPSO

  17 juin 2010, par ALCS

  Veuillez trouver en pièce jointe les différentes parties et annexes du protocole d’intention.. La dernière annexe présente la particularité du financement Poitou Charente . Suite à la création de l’ACCRil dont ALCS est membre fondateur, une base documentaire unique a été créée. Elle regroupe les...

• Documents externes

  18 janvier 2010

  Voici une liste de documents provenant d’autres sources.
  L’étude ARENES a été réalisé à la demande de RFF pour évaluer sa manière d’informer les populations. Si RFF avait un doute sur ses capacités, il y avait longtemps que nous n’en avions plus.
  L’étude Citec commandée par les maires des...